1. Conditions d'Utilisation

Bienvenue sur notre site web outlet.elisabettafranchi.com(le « Site Web »). Les présentes Conditions d'utilisation régissent l'accès à outlet.elisabettafranchi.com et son utilisation. L'accès et l'utilisation de ce Site Web reposent sur le principe que l'utilisateur a lu, compris et accepté les présentes Conditions d'utilisation. Le Site Web est géré et maintenu par The Level S.r.l. (le « Fournisseur »), dont le siège social est situé Piazza Arcole 4, 20143 Milan (Italie), numéro de TVA 12627050961, REA MI-1945372.

Pour toute assistance, l'espace Service Client est à votre disposition : vous y trouverez des informations sur les commandes, les livraisons, les remboursements et les retours des produits achetés sur le Site, ainsi qu'un formulaire d'inscription et d'autres informations générales sur les services. Il est possible de contacter le Fournisseur à l'adresse [e-mail service client].

Pour toute autre information juridique, veuillez consulter les sections Conditions de Vente, Politique de Retour, Politique de Confidentialité et Politique relative aux Cookies du Site. Le Fournisseur peut modifier ou mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes Conditions d'utilisation. Les informations et documents de nature juridique seront toujours disponibles dans leur version la plus récente dans le pied de page du site. Toutes les modifications seront publiées sur le Site et prendront effet à compter de leur publication dans cette section. Il est donc conseillé de consulter régulièrement cet espace. Si vous n'êtes pas d'accord, en tout ou même seulement en partie, avec les Conditions d'utilisation, veuillez ne pas utiliser le Site.

L'accès et l'utilisation du Site – y compris la consultation des pages web, la communication avec le Fournisseur, le téléchargement d'informations sur les produits et les achats – sont effectués par les utilisateurs exclusivement en vue d'éventuels achats à des fins personnelles et, en tout état de cause, étrangères à leurs activités commerciales, entrepreneuriales, artisanales ou professionnelles. L'utilisateur est seul responsable de son utilisation du Site et de ses contenus. Le Fournisseur n'est pas responsable des utilisations du Site par les utilisateurs non conformes aux lois en vigueur, sans préjudice de la responsabilité du Fournisseur en cas de dol ou de faute lourde. En particulier, l'utilisateur est seul responsable de la communication d'informations inexactes, fausses ou concernant des tiers (en l'absence de leur consentement) ainsi que de toute utilisation abusive de ces données.

Il est interdit d'utiliser le Site et ses Contenus (tels que définis ci-après) pour des activités susceptibles, même potentiellement, de porter atteinte aux droits ou aux intérêts légitimes du Fournisseur, du [TITULAIRE DE LA MARQUE] ou de tiers. Tout acte abusif, non conforme ou illicite commis par les utilisateurs fera l'objet de poursuites conformément à la loi, y compris au moyen des instruments juridiques reconnus pour la protection du droit d'auteur, des dessins et modèles, des marques et des droits de propriété industrielle et intellectuelle en général.

Étant donné que tous les éléments sont téléchargés ou obtenus via le service à l'initiative et aux risques de l'utilisateur, tout dommage aux systèmes informatiques ou toute perte de données résultant du téléchargement relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Le Fournisseur décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l'inaccessibilité du Site ou des services, ou causés par des virus, des fichiers endommagés, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, la suppression de contenus, des problèmes de réseau ou de connexion, des accès non autorisés, des altérations de données ou un dysfonctionnement de l'équipement électronique de l'utilisateur.

L'utilisateur est responsable de la conservation correcte et de l'utilisation appropriée de ses données personnelles, y compris de ses identifiants d'accès aux services, ainsi que de tout dommage résultant d'une utilisation incorrecte, de la perte ou de la suppression de ces informations.

1.1 Règles d'utilisation du Site

L'Utilisateur s'engage à :

•           ne pas fournir d'informations personnelles fausses, mensongères, inventées ou fictives ;

•           s'assurer que les informations qu'il saisit sont appropriées, exactes et à jour ;

•           ne pas tenter de collecter, par l'intermédiaire du Site, des informations personnelles concernant des tiers (par ex. des adresses e-mail) ;

•           ne pas communiquer ses données personnelles s'il n'a pas atteint l'âge de 16 ans ou en l'absence de la supervision et de l'autorisation appropriées d'un parent ou d'un tuteur légal ;

•           ne pas utiliser le Site et ses sous-domaines à des fins, même potentiellement, illégales, frauduleuses, diffamatoires ou discriminatoires, ou pour des activités illicites ;

•           ne pas tenter d'altérer le Site, en tout ou en partie, en vue de l'endommager ou d'en compromettre le fonctionnement ;

•           ne pas sonder, analyser ou tester d'éventuelles vulnérabilités du Site ou de tout réseau qui y est connecté, ni enfreindre ses mesures de sécurité ou d'authentification ;

•           ne pas tenter de télécharger des données, informations ou programmes contenant des virus, vers, bots, chevaux de Troie, logiciels malveillants ou autres codes nuisibles ou préjudiciables.

1.2 Politique de Confidentialité

Nous vous recommandons de lire attentivement la Politique de Confidentialité, qui s'applique également lorsque l'utilisateur accède au Site et utilise ses services sans s'inscrire ou sans effectuer d'achat. La Politique de Confidentialité vous aide à comprendre comment et à quelles fins le Site collecte et utilise les données personnelles.

1.3 Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site – œuvres, images, photographies, dialogues, musiques, sons et vidéos, documents, textes, dessins, données, informations techniques, logos et tout autre élément, y compris les menus, pages web, graphismes, couleurs, captures d'écran, polices et web design, diagrammes, mises en page, méthodes, procédés, fonctions et logiciels (collectivement, les « Contenus ») – sont protégés par le droit d'auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle du [TITULAIRE DE LA MARQUE] et/ou du Fournisseur et des autres titulaires de droits. Le Site et/ou ses Contenus ne peuvent être reproduits sous quelque forme que ce soit, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable du [TITULAIRE DE LA MARQUE] et du Fournisseur.

Le [TITULAIRE DE LA MARQUE] et/ou le Fournisseur disposent du droit exclusif d'autoriser ou d'interdire toute reproduction, directe ou indirecte, temporaire ou permanente, du Site et de ses Contenus. L'utilisateur est uniquement autorisé à consulter le Site et ses Contenus et à effectuer les reproductions temporaires dépourvues de finalité lucrative, transitoires ou accessoires, faisant partie intégrante de la navigation. Toute autre reproduction doit être autorisée au cas par cas. L'utilisateur s'engage à respecter le droit d'auteur des auteurs des différentes œuvres publiées sur le Site et n'est pas autorisé à altérer ou modifier les Contenus protégés sans le consentement des titulaires des droits.

1.4 Liens vers d'autres sites web

Le Site peut contenir des liens hypertextes (« liens ») vers d'autres sites web non liés au Site. Le Fournisseur ne contrôle ni ne supervise ces sites tiers ou leurs contenus et décline toute responsabilité à leur égard, y compris quant aux modalités de traitement des données personnelles lors de la visite. Nous vous recommandons de lire attentivement les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de ces sites. Les Conditions d'utilisation et la Politique de Confidentialité du Site ne s'appliquent pas aux sites tiers non gérés par le Fournisseur. La présence de liens ne constitue pas une recommandation d'y accéder et le Fournisseur ne fournit aucune garantie quant aux contenus, services et produits correspondants.

1.5 Liens vers le Site

Pour activer, partager ou générer des liens vers la page d'accueil ou vers d'autres pages du Site, il est nécessaire de contacter le Fournisseur à l'adresse [e-mail service client] afin d'en demander l'autorisation. L'activation des liens est accordée sur demande, à titre gratuit et non exclusif. Sous réserve des utilisations autorisées par la loi, l'affichage de pages, de noms, de marques ou de Contenus du Site au sein d'autres sites tiers, au moyen de cadres ou de systèmes analogues (framing), nécessite l'autorisation écrite préalable du Fournisseur. Le Fournisseur peut s'opposer à l'activation des liens si le demandeur a adopté des pratiques commerciales déloyales ou des activités de concurrence déloyale. Il est en tout état de cause interdit d'utiliser les Contenus, les noms et les marques présents sur le Site, y compris dans les informations destinées aux moteurs de recherche (méta-tags), de manière à créer une confusion quant à la provenance des contenus ou à l'existence de relations avec et entre leurs titulaires respectifs.

Les utilisateurs sont en tout état de cause tenus de respecter les articles 2595 à 2601 du Code civil italien et de s'abstenir de tout acte de concurrence déloyale, de toute pratique commerciale déloyale ou trompeuse, y compris les pratiques d'imitation servile ou prêtant à confusion, au préjudice du Fournisseur, du [TITULAIRE DE LA MARQUE] et/ou des autres Utilisateurs du Site.

1.6 Avertissement sur le contenu

Le Fournisseur a pris toutes les mesures possibles pour éviter la publication de contenus représentant des scènes ou des situations de violence physique ou psychologique susceptibles de heurter la sensibilité civile, les droits humains et la dignité. Le Fournisseur ne garantit pas que les contenus soient appropriés ou licites dans des pays autres que l'Italie ; si ces contenus sont considérés comme illicites dans d'autres pays, veuillez ne pas accéder au Site.

Le Fournisseur a pris les précautions nécessaires pour que les Contenus soient exacts et ne contiennent pas d'informations erronées ou obsolètes à la date de publication, mais décline toute responsabilité quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité des contenus, sans préjudice de sa propre responsabilité en cas de dol ou de faute lourde. Le Fournisseur ne garantit pas le fonctionnement continu du Site, sans interruptions ni anomalies liées à la connexion Internet. En cas de problème, il est possible de contacter le Service Client à l'adresse [e-mail service client]. Le Fournisseur a adopté des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les services, l'intégrité des données et les communications, afin de prévenir les accès non autorisés et les risques de divulgation, de destruction ou de perte de données.

1.7 Transparence sur l'utilisation de l'intelligence artificielle

Conformément à l'article 50 du Règlement (UE) 2024/1689 (AI Act, tel que modifié et complété), à titre d'information de premier niveau, les utilisateurs sont informés que ce Site peut également inclure des textes, images, vidéos ou contenus audio générés ou modifiés au moyen de l'intelligence artificielle (IA). En phase avec l'évolution technologique, nous intégrons l'intelligence artificielle de manière responsable et transparente, sous supervision humaine, afin que les contenus soient véridiques, appropriés et non trompeurs.

Sans préjudice de la titularité des marques et des droits de propriété intellectuelle et industrielle du Fournisseur, du [TITULAIRE DE LA MARQUE] et de leurs propriétaires respectifs, les images et les textes (par ex. ceux figurant sur la page d'accueil ou sur les Product Detail Pages et Product Listing Pages) peuvent être retouchés, modifiés ou occasionnellement générés au moyen de l'intelligence artificielle, exclusivement à des fins esthétiques, de présentation ou techniques. Ils font en tout état de cause l'objet d'une vérification et d'une finition manuelles avant publication, afin que la représentation du produit soit fidèle à ses caractéristiques réelles (couleur, matériaux, design et utilisation). Tous les produits physiques vendus sur le Site, y compris leurs descriptions techniques, les couleurs et les matériaux indiqués dans les fiches produit correspondantes, sont fidèles à la réalité.

En outre, certaines images peuvent représenter des mannequins virtuels générés par IA afin de présenter les produits dans des contextes photoréalistes et d'offrir une représentation claire, inclusive et variée des collections : le cas échéant, ces images seront dûment signalées par une mention d'information spécifique visible sur le Site.

1.8 Politique commerciale

La mission du Fournisseur est de vendre des produits, par l'intermédiaire de ses services et du Site, exclusivement aux « Consommateurs », c'est-à-dire aux personnes physiques qui utilisent le Site à des fins étrangères à leur éventuelle activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle. Toute personne n'agissant pas en qualité de Consommateur est invitée à ne pas utiliser les services pour acheter des produits sur le Site. Le Fournisseur peut refuser les commandes provenant de personnes autres que des Consommateurs ou non conformes aux Conditions de Vente et aux présentes Conditions d'utilisation.

1.9 Droit applicable

Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit italien.